top of page

Mentions légales

  • Les Sens Equins

  • Barbarastrasse 79  B-4770 Amel  Belgique

  • Isabelle Cloes

  • Personne Physique

  • E-mail: Page de contact

  • N° Siret BE1016.300.276 

  •  

  • Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site

  • Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles: celles-ci restent strictement dans nos archives personnelles, en aucun cas les données ne seront vendues ou exploitées par des tiers dans un quelconque cadre commercial.Le concepteur et hébergeur a également accés aux données sauvegardées exclusivement dans le cadre de son activité de maintenance et de support. 

Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs inscrits disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant. Il peuvent exercer leurs droit ;

  • en envoyant un courriel : page contact

  • en envoyant un courrier à : Les Sens Equins Barbarastrasse 79 B-4770 Amel

  • En se connectant à leur espace protégé par identifiant / mot de passe, via lequel ils peuvent gérer eux même et à tout moment les données personnelles qui les concernent.

 

Reproduction et liens hypertextes

Les textes publiés dans les articles sont la propriété de Les Sens Equins. Il est interdit d’exploiter tout ou partie de ces textes sans son accord préalable.

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par ce site.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

Règlement des litiges

Les présentes conditions générales et mentions légales sont soumises à la loi belge.

En cas de litige, les tribunaux de l’arrondissement Judiciaire de Verviers/Eupen sont seuls compétents, sauf dispositions d’ordre public contraignantes.

bottom of page